Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 83-1175 du 23 décembre 1983, modifié notamment par le décret no 88-994 du 18 octobre 1988, relatif aux indemnités pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics à caractère scientifique et culturel et les autres établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale ;
Vu le décret no 2002-203 du 14 février 2002 portant majoration à compter du 1er mars 2002 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation ;
Vu l'arrêté du 6 novembre 1989 modifié fixant les taux de rémunération des heures complémentaires, notamment son article 3,
Arrête :

Art. 1er. - Les taux pris en application de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé sont modifiés comme suit à compter du 1er mars 2002 :
Cours .................... 57,56 Euros
Travaux dirigés .................... 38,38 Euros
Travaux pratiques .................... 25,58 Euros
A l'article 2 de l'arrêté du 6 novembre 1989 susvisé, la mention : « 7 158,61 Euros » est remplacée par : « 7 201,56 Euros » et la mention : « 111,85 Euros » est remplacée par : « 112,52 Euros ».

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 avril 2002.